Texte à méditer :  

"Jusqu'à ce que la douleur le lui enseigne , l'homme ne sait pas quel trésor est l'eau"

   Lord Byron
Connexion...
 Liste des membres Membres : 3683

Votre pseudo :

Mot de passe :

[ Mot de passe perdu ? ]

[ Devenir membre ]

  Membre en ligne :
  Anonymes en ligne : 36
Total visites Total visites: 0  
Articles eau

Fermer .Biblio

Fermer Divers

Fermer Matériel / Techn.

Fermer Pollution de l'eau

Fermer Prix/services eau

Fermer Qualité de l'eau

Articles assainiss.

Fermer .Biblio

Fermer Assainissement

Fermer Compost

Fermer Toilette sèche

Installation EDP
Q / R ministérielles
Tous Azimuts
Pluviométrie
L association
Sondage
 
Résultats
Sommes membre de
> Eau Vivante
> La Nef
> BeVincent

éc'eau-logis soutient
> "The Right To Water"
> "Le Peuple des dunes"
> "Sahel People Service"
> "Terre & Humanisme"
> "Kokopelli"
> "Arrêt sur images"
> "Fréquence Terre"
> "L'âge de Faire"
> "Gandi.net"
> "Framasoft"
> "Racketiciels.info"
> "Le SPID"
> "In Libro Veritas"
> "sciences citoyennes"
> "Le chêne-liège"
> "Le CRIIREM"
> "Robin des toits"
Newsletter
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.
S'abonner
Se désabonner
203 Abonnés
Webmaster - Infos
Ecrire à l_ecoleau  Webmestre
Ajouter aux favoris  Favoris
Version mobile  Version mobile
Calendrier
Recherche



FAQ

Fermer  Règlementation


Bonjour ,

La règlementation évolue, divers textes de lois ont été publiés les uns après les autres tant sur l'eau de pluie que sur l'assainissement que sur les puits & forages ... mais beaucoup de gens ont moult difficultés à comprendre le sens de ces textes, qui ne sont certes pas si simples à aborder, mais beaucoup de fausses interprétations circulent, notamment concernant la déclaration en mairie, la pose d'un compteur et les éventuelles taxes qui iraient avec ...

Faisons donc le point pour clarifier tout ça  ..

"déclaration" ou "autorisation" ?

Faut-il déclarer ou non ? ..

 

Voir tous les détails, explications et liens sur cet article complet :

http://www.ec-eau-logis.info/articles.php?lng=fr&pg=852

 

cool

 

Date de création :06/05/2010 ¤ 00:19Dernière modification :15/01/2012 ¤ 19:16

^ Haut ^